À l’ère du numérique, l’industrie musicale a connu de profondes transformations avec l’avènement des plateformes de streaming. Ces changements ont soulevé de nombreuses questions quant à la protection de la propriété intellectuelle des créateurs et […]
La formation professionnelle est devenue un enjeu majeur pour les entreprises et les salariés. Le Compte Personnel de Formation (CPF) joue un rôle clé dans ce domaine, en permettant aux individus de financer leurs formations […]
Le leasing automobile, également connu sous le nom de location avec option d’achat (LOA) ou de location longue durée (LLD), est une solution de financement qui séduit de plus en plus de particuliers et professionnels. […]
La cybersécurité est devenue un enjeu majeur pour les entreprises, face à la multiplication des cyberattaques et des failles informatiques. Les organisations doivent se préparer et s’adapter pour protéger leurs données et leur réputation, mais […]
Le numéro EORI, acronyme d’ Economic Operators Registration and Identification, est un identifiant unique attribué aux entreprises qui souhaitent effectuer des opérations douanières au sein de l’Union européenne. Ce numéro est indispensable pour les transporteurs, […]
La restauration en libre-service connaît un succès croissant auprès des consommateurs, grâce à sa praticité et sa rapidité. Toutefois, les franchises de ce secteur sont soumises à des réglementations strictes en matière de sécurité sanitaire […]
Les biotechnologies, domaines en constante évolution, soulèvent de nombreuses questions juridiques et éthiques, notamment en ce qui concerne la propriété intellectuelle. Cet article aborde les enjeux liés au droit des biotechnologies et aux brevets sur […]
Dans le domaine de l’assurance, la rétroactivité des garanties est un sujet complexe et souvent méconnu des assurés. Pourtant, il représente un enjeu important pour les droits des assurés et leur protection face aux aléas […]
Dans le secteur des franchises, il arrive parfois que le franchiseur change, que ce soit en raison d’une restructuration, d’une fusion ou d’une acquisition. Cette situation peut susciter des interrogations et des inquiétudes chez les […]
Dans l’univers complexe de l’assurance santé, il est essentiel de comprendre les obligations légales qui incombent aux assureurs en matière de couverture des médicaments. Cet article se propose d’éclairer les lecteurs sur ces obligations, tout […]
Les drones civils, également connus sous le nom de systèmes d’aéronefs pilotés à distance (SAPR), sont de plus en plus présents dans notre quotidien. Leur utilisation s’étend à divers domaines, tels que l’agriculture, la surveillance, […]
La technologie de la blockchain et les cryptomonnaies soulèvent un certain nombre d’interrogations d’ordre juridique. Cet article se propose d’analyser ces questions en adoptant le point de vue d’un avocat expert en la matière. La […]
Les smart cities, ou villes intelligentes, sont une réalité de plus en plus présente dans notre quotidien. Ces cités du futur reposent sur l’utilisation massive de données pour améliorer la gestion urbaine et le bien-être […]
Face à l’essor des technologies liées à l’intelligence artificielle (IA) et aux algorithmes décisionnels, il est nécessaire de s’interroger sur les enjeux juridiques qui en découlent. En tant qu’avocat, nous avons pour mission d’éclairer les […]
Les plateformes numériques jouent un rôle central dans notre société et offrent des opportunités sans précédent pour partager et accéder à l’information. Cependant, elles sont également confrontées à la prolifération de contenus illicites, qui soulève […]
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