Face à la popularité croissante des plateformes de location de logements entre particuliers, la réglementation s’est durcie en France ces dernières années. Ainsi, pour les voyageurs en quête d’authenticité et souhaitant séjourner dans des hébergements Airbnb, il est important de connaître les règles en vigueur afin d’éviter les mauvaises surprises. Cet article vous apporte un éclairage sur la réglementation française en la matière.
Les obligations des hôtes
Pour proposer un logement sur Airbnb, il est nécessaire de respecter certaines règles et obligations qui varient selon le type de bien et son usage (résidence principale ou secondaire). Tout d’abord, l’enregistrement auprès de la mairie est obligatoire pour les résidences principales situées dans les grandes villes (plus de 200 000 habitants) et celles des communes de la petite couronne parisienne.
De plus, il est impératif de respecter la limite légale de 120 jours par an pour louer sa résidence principale. Passé ce délai, le logement doit être considéré comme une résidence secondaire, ce qui implique d’autres obligations telles que l’obtention d’une autorisation préalable de changement d’usage. Cette démarche consiste à transformer un local destiné à l’habitation en meublé touristique.
En outre, les hôtes sont tenus de déclarer leurs revenus locatifs et de payer les taxes afférentes, notamment la taxe de séjour. Depuis 2019, Airbnb collecte automatiquement cette taxe dans la plupart des communes françaises et la reverse aux collectivités locales.
Les réglementations spécifiques selon les villes
En plus des obligations générales, certaines villes ont mis en place des réglementations spécifiques pour encadrer les locations Airbnb. Ainsi, à Paris, les propriétaires doivent obtenir un numéro d’enregistrement auprès de la mairie et l’afficher sur leur annonce. Par ailleurs, la ville impose un quota de 20 000 logements autorisés pour la location touristique.
À Bordeaux, en plus de l’enregistrement, il est nécessaire d’obtenir une autorisation préalable de changement d’usage pour louer un logement situé dans le périmètre sauvegardé du centre-ville, même s’il s’agit d’une résidence principale.
Enfin, à Nice, les propriétaires désireux de louer leur logement sur Airbnb doivent obtenir une autorisation préalable de changement d’usage pour toute location excédant 120 jours par an. De plus, le nombre de nuits autorisées pour les résidences secondaires est limité à 90 par an.
Les sanctions en cas de non-respect des règles
Le non-respect des obligations peut entraîner des sanctions financières importantes. Par exemple, à Paris, les contrevenants s’exposent à des amendes pouvant aller jusqu’à 50 000 euros en cas de non-enregistrement ou de dépassement du quota de jours autorisés. De même, à Bordeaux, les amendes peuvent atteindre 45 000 euros pour une location non autorisée dans le périmètre sauvegardé.
En outre, les plateformes de location telles qu’Airbnb peuvent également être sanctionnées si elles ne respectent pas leurs obligations. En effet, elles sont tenues de vérifier que les annonces respectent la réglementation et de supprimer celles qui ne sont pas en conformité. À défaut, elles encourent des amendes pouvant aller jusqu’à 12 500 euros par annonce illégale.
Les recommandations pour un séjour authentique et respectueux des règles
Pour profiter pleinement d’un séjour authentique en France tout en respectant la réglementation des locations Airbnb, voici quelques recommandations :
- Vérifiez que l’annonce comporte bien un numéro d’enregistrement si elle se situe dans une ville où cette obligation est en vigueur.
- Renseignez-vous sur les réglementations spécifiques aux villes que vous prévoyez de visiter.
- Privilégiez les logements proposés par des hôtes ayant obtenu le statut de « Superhost », gage de qualité et de fiabilité.
- N’hésitez pas à demander conseil aux hôtes pour découvrir des lieux moins touristiques et plus authentiques lors de votre séjour.
En suivant ces conseils, vous pourrez vivre une expérience unique et mémorable en toute sérénité, tout en contribuant au respect des réglementations en vigueur.
La réglementation des locations Airbnb en France est devenue plus stricte ces dernières années. Les hôtes doivent notamment respecter des obligations telles que l’enregistrement auprès de la mairie, la limite de 120 jours par an pour les résidences principales et le paiement des taxes. Certaines villes ont également mis en place des réglementations spécifiques. Les sanctions en cas de non-respect peuvent être importantes, tant pour les hôtes que pour les plateformes. Pour un séjour authentique et respectueux des règles, veillez à vérifier la conformité des annonces et privilégiez les logements proposés par des « Superhosts ».
