Introduction
Le système juridique des États-Unis repose sur le principe selon lequel les lois sont interprétées et appliquées par les tribunaux. Les tribunaux sont tenus de respecter l’esprit et la lettre des lois, mais ils ont également le pouvoir discrétionnaire d’interpréter ces lois et de les appliquer à un cas particulier. Les tribunaux peuvent également prendre en compte d’autres considérations, telles que l’équité ou l’intérêt public, pour déterminer comment une loi doit être interprétée et appliquée.
Les principes généraux d’interprétation des lois
La plupart des systèmes juridiques utilisent un certain nombre de principes généraux pour aider les tribunaux à interpréter les lois. Ces principes comprennent le principe de la bonne foi, qui exige que les parties respectent la lettre et l’esprit d’une loi; le principe d’interprétation stricte, qui exige que la lettre exacte de la loi soit suivie; et le principe de l’objectif raisonnable, qui permet aux tribunaux de considérer comment une personne raisonnable aurait interprété une loi. En outre, certains systèmes juridiques exigent que les tribunaux tiennent compte des considérations politiques et sociales et prennent en compte ce qui est juste et équitable.
Les moyens par lesquels les tribunaux interprètent les lois
Les tribunaux peuvent interpréter les lois par plusieurs moyens. Lorsque le texte d’une loi est clair et sans ambiguïté, un tribunal peut simplement se conformer à sa lettre. Cependant, si une question est soulevée quant à sa signification ou son application, un tribunal peut recourir aux aides externes pour déterminer son sens. Ces aides incluent le contexte dans lequel la loi a été adoptée, ainsi que des documents tels que des rapports ou des débats parlementaires qui peuvent fournir des informations sur la façon dont une loi a été conçue. De plus, un tribunal peut examiner comment d’autres tribunaux ont traité des questions similaires pour obtenir une meilleure compréhension du sens d’une loi.
La prise en compte d’autres considérations
Lorsque le texte d’une loi est ambigu ou incomplet, il est possible qu’un tribunal prenne en compte d’autres considérations lors de l’interprétation. Par exemple, un tribunal peut rechercher si l’application stricte de la lettre d’une loi produira un résultat injuste ou illogique ou si elle entraînera un préjudice excessif pour certaines parties concernées. Dans ces cas, un tribunal peut avoir recours à une «interprétation équitable» qui permet au tribunal de modifier ou compléter la lettre de la loi afin de réaliser l’objectif moral ou politique sous-jacent à sa création.
Conclusion
En fin de compte, l’interprétation des tribunaux des textes juridiques est essentielle à notre système judiciaire. Les principes généraux existants sont censés guider cette interprétation et permettre aux tribunaux de trouver un équilibre entre respecter strictement la lettre d’une loi et prendre en compte ce qui est juste et équitable. Les textes juridiques ne sont pas toujours clairs ou cohérents; c’est donc au tribunal qu’il revient souvent de décider comment appliquer ces textes à chaque situation unique.
